Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAFE COLA
Société PATFIN

Numéro de dépôt :
99806764
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CAFE COLA

Déposée le 5 août 1999 par Société PATFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAFE COLA »

Le déposant est Société PATFIN, domicilié(e) 85 ACKERSTRAAT, 6417 HEERLEN, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KERGALL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société PATFIN a également déposé les autres marques suivantes : CIDRET , MER ET VIE , Le Sel de la Vie , LE SEL DE VIE , CAFE COLA , MER ET VIE


Société PATFIN - 85 ACKERSTRAAT, 6417 HEERLEN, PAYS-BAS - Pays-Bas


Monsieur KERGALL - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305876 - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 2000-08-21

Boissons alcooliques et non-alcooliques à base de café et de cola. Sirops destinés à la préparation de ces boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.